1. Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site bothro.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire : BOTHRO SAS au capital de 1.000 €.
- Siège social : 231 rue Saint-Honoré 75001 PARIS
- SIRET : 797 783 701
- Responsable publication : Romuald BOUVIER – rbouvier@bothro.com
- Webmaster : Romuald BOUVIER
- Hébergeur : Infomaniak Network SA – Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse. Téléphone : +41 22 820 35 44.
2. Réglementation de la profession
BOTHRO est immatriculée au Registre Unique des Intermédiaires en Assurance, Banque et Finance (ORIAS) sous le numéro 14000802 (consultable sur www.orias.fr) en qualité de :
- Conseiller en Investissements Financiers (CIF), membre de la CNCGP, association agréée par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF).
- Courtier en assurance, positionné dans la catégorie « b » n’étant pas soumis à une obligation contractuelle de travailler exclusivement avec une ou plusieurs entreprises d’assurance et qui propose un contrat cohérent avec les besoins et exigences du client mais ne fournit pas de service de recommandation personnalisée
- Responsabilité Civile Professionnelle : MMA IARD Assurances Mutuelles, 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon, 72030 Le Mans Cedex 9 sous le numéro de police 112786342/229298.
3. Propriété intellectuelle
BOTHRO est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
4. Limitations de responsabilité
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